Projet de résolution - DS-2407/2024

Sujet

Nouvelle version des "Statuts sur les tâches et l'utilisation des archives municipales de Rodgau

Ville de Rodgau

Rendez-vous	Comité	Responsable	Décision	Vote
	Magistrat	Décision
mardi 04 février 2025 18h30	Comité principal, financier et économique	Consultation préalable
Lundi 10 février 2025 18h30	Conseil municipal	Décision		décidée sans modification